18h00 ▪ 3 minutes de lecture ▪ Fénelon L.
Le président américain Joe Biden a opposé son veto à une résolution du Congrès visant à annuler le controversé Bulletin comptable du personnel de la Securities and Exchange Commission (SEC) n° 121 (SAB121). Cette décision inattendue a relancé le débat sur la réglementation des cryptomonnaies et son impact sur les institutions financières.
SAB121 : une directive controversée au centre du débat
Le SAB 121, publié par la SEC en mars 2022, oblige les banques et autres entités qui détiennent des actifs cryptographiques pour le compte de leurs clients à déclarer les actifs cryptographiques comme un passif dans leur bilan.
Une fois publiée, la directive a suscité une forte opposition de la part de l’industrie des cryptomonnaies et du secteur bancaire, qui ont fait valoir qu’elle imposerait des coûts de mise en conformité exorbitants et entraverait la fourniture de services liés aux actifs numériques.
En réponse, les législateurs des deux partis ont présenté une résolution visant à abroger le SAB 121. Le 9 mai 2024, 11 sénateurs démocrates ont soutenu la résolution et la Chambre l’a adoptée par 228 voix contre 182.
Cependant, le président Biden a opposé son veto à la résolution dans un communiqué, citant la nécessité de protéger efficacement les consommateurs et les investisseurs tout en préservant les avantages de l’innovation dans le domaine des crypto-monnaies.
Les critiques du SAB 121 des deux partis au Congrès affirment que la mesure, qui est toujours en vigueur, limite la capacité des Américains à stocker des actifs cryptographiques dans les banques traditionnelles.
Vers un cadre réglementaire global
Cependant, le veto de Biden ne met pas fin au débat sur la réglementation de la monnaie virtuelle. L’administration a déclaré qu’elle était prête à travailler avec le Congrès pour développer un cadre réglementaire complet et équilibré pour les actifs numériques.
Des législateurs tels que le représentant Mike Flood sont déçus de la décision du président et ont souligné le rôle important des crypto-monnaies dans l’avenir financier des États-Unis. Ils appellent les banques, en tant que dépositaires de confiance, à travailler avec les régulateurs pour fournir des services adaptés aux actifs numériques, similaires à ceux fournis pour d’autres classes d’actifs.
Alors que le débat se poursuit, il apparaît clairement qu’il est essentiel de trouver le juste équilibre entre la promotion de l’innovation et la protection des investisseurs. L’industrie des cryptomonnaies, les régulateurs et les législateurs doivent travailler ensemble pour façonner un environnement réglementaire propice à une croissance responsable et durable de ce secteur en constante évolution.
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Fénelon L.
Passionné par Bitcoin, j’aime explorer les subtilités de la blockchain et de la cryptographie et partager mes découvertes avec la communauté. Mon rêve est de vivre dans un monde où la vie privée et la liberté financière sont garanties à chacun, et je crois fermement que Bitcoin est l’outil qui rend cela possible.
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