L’Europe se prépare à MiCA. Après des mois, voire des années de discussions, d’échanges et de rencontres, la Réglementation du marché des cryptomonnaies (surnommée MiCA) devrait entrer en vigueur à partir du 30 décembre prochain. Alors que l’industrie attend ce grand jour de régulation des actifs crypto au sein de l’Union européenne avec un mélange d’impatience et d’anxiété, il est pertinent de clarifier un maximum de points techniques avant la fin de l’année.
Et compte tenu du nombre de produits différents sur le marché et de la volonté des régulateurs européens de couvrir toutes les possibilités, ce n’est pas une tâche facile. Le 14 juin, l’Autorité bancaire européenne a commencé à publier des normes techniques, et aujourd’hui nous faisons un grand pas en avant avec un petit guide de classification des actifs cryptographiques que nous examinons ensemble. Êtes-vous prêt pour une séance de technocratie aux accents européens ?
Trois autorités de surveillance européennes ont publié un petit guide pratique pour classer les actifs cryptographiques…
Le tableau que vous verrez aujourd’hui est le résultat du travail de trois régulateurs européens : l’Autorité bancaire européenne, l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles et l’Autorité européenne des marchés financiers. A l’origine de ce projet était une assez bonne idée de proposer un tableau dynamique permettant de décider quels instruments financiers entrent dans le champ d’application du MiCA en répondant à un certain nombre de questions simples par « oui » ou « non ». A ce stade, l’UE reconnaît trois types de cryptoactifs :
Les jetons de monnaie électronique (EMT) sont des versions numériques de la monnaie traditionnelle et font référence à une seule monnaie fiduciaire. Comme vous le savez, ce sont des pièces stables. Il existe ensuite les jetons de référence d’actifs (ART), qui sont relativement similaires aux EMT mais font référence à différents actifs, comme un panier d’actifs cryptographiques, le prix du pétrole ou plusieurs actifs différents. Les autres actifs cryptographiques sont la dernière catégorie qui reste un peu bloquée. Vous trouverez ici tout ce qui ne rentre pas dans les deux autres catégories, comme le Bitcoin, l’Ethereum et toutes les cryptomonnaies dont la valeur ne dépend d’autre chose que de leur propre prix sur le marché.
Graphique publié par l’UE pour déterminer les différentes catégories d’actifs cryptographiques – Source : esma.europa.ue
…découvrez lesquels relèvent de la réglementation MiCA
Une fois que vous avez ces trois catégories en tête, vous devez lire les documents ci-dessus pour déterminer à quelle catégorie appartiennent vos actifs cryptographiques, s’ils relèvent de la réglementation MiCA, et finalement à quelle section ils relèvent. Il conviendra de poser les questions suggérées. . Les émetteurs d’ART sont également invités à « publier un livre blanc comprenant une section juridique précisant la nature du jeton en question et une justification expliquant pourquoi il ne s’agit pas d’un EMT ou d’un autre type d’actif cryptographique ». . S’il s’applique à l’EMT ou à l’ART, « le livre blanc doit inclure une déclaration expliquant la classification ».
Le service de l’UE a déclaré que les acteurs du marché ont été invités à soumettre leurs commentaires sur le document de consultation d’ici la mi-octobre et qu’une audience publique virtuelle sur le sujet aurait lieu le 23 septembre pour clarifier les dernières questions, et que de nombreuses questions resteraient probablement en suspens. Mais ne nous moquons pas trop de nos chers technocrates européens, qui ont quand même réussi l’exploit d’intégrer 40 pages de texte dans des graphiques faciles à comprendre.
De plus, Patrick Hansen, directeur principal de la stratégie et de la politique européenne de Circle, a émis un message résolument positif sur la publication du document, le qualifiant de « test très rassurant pour mon opinion. Que cela vous plaise ou non, force est de constater que les investisseurs institutionnels en Europe et dans le monde attendent depuis longtemps un cadre réglementaire auquel faire référence, quel qu’il soit. Que ce soit un peu ou beaucoup, avec passion ou folie, nous devons y faire face et faire en sorte que l’Amérique et l’Asie ne prennent pas trop d’avance sur nous dans un domaine très actif où des semaines peuvent paraître des années.
